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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Jérôme
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Cartiforme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cartiforme
Pierre Jérôme SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4349790
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
Cartiforme de Pierre Jérôme

Présentation de la marque Cartiforme

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartiforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Jérôme domicilié(e) 18 Bis Rue des Hauts Clos - 10000 - Troyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 241 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pierre Jérôme, M. Jérôme DELLE CASE domicilié(e) 18 Bis rue Des Hauts Clos - 10000 - TROYES - France.

La marque Cartiforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartiforme arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

Pierre Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : MEDIRISQUE , XCELL EXECUTIVE SEARCH , AUDIRISQUE , PIERRE JEROME PLANTES & BIEN ETRE


Pierre Jérôme SARL, SARL - 18 Bis Rue des Hauts Clos - 10000 - Troyes - France - SIREN 803241272


SARL Pierre Jérôme, M. Jérôme DELLE CASE - 18 Bis rue Des Hauts Clos - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ;

Poisson ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .